require_once $DOCUMENT_ROOT . "/variables.php"; require_once $DOCUMENT_ROOT . "/utils.php"; ?>
Mentions légales :
Vous êtes actuellement connecté au site www.immobiliere-courchevel.fr
Le site www.immobiliere-courchevel.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société SARL Immobilière Courchevel au capital de 100.000 euros, immatriculée Numéro SIRET 398 842 740 00019, le Praz, 73120 Courchevel 1300, Tel : 04.79.08.41.19, Fax : 04.79.08.31.67
représenté par Mme Isabelle Chenal-Gaulin.
Cartes professionnelles délivrées par la préfecture de Savoie. Transactions sur immeubles et fonds de commerce N°127. Gestion immobilière N°127 .Garantie : Caisse Régionale Crédit Agricole des Savoie- 4 av du Pré Félin - 74000 Annecy le Vieux.
N° de TVA Intracommunautaire : FR 58398842740
Le simple fait d'accéder au site implique que vous acceptiez sans réseve les termes et conditions définies ci-dessous.
Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.
Immobilière Courchevel se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter la dernière
version en vigueur.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
La directrice de publication du site www.immobiliere-courchevel.fr est Mme Isabelle Chenal-Gaulin.
L'éditeur Agence OCSITE s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionnaire ne sera mis en ligne ;
Conformément à l'article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne.
Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute pesonne nommée ou désignée sur le site.
La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les 3 mois de la mise à disposition au public du message
justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délais de trois jour à réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser 200 lignes.
UTILISATION DU SITE
Les informations reproduites sur ce site (informations sur l'actualité immobilière) sont fournies de bonne foi et puisées aux meilleures
sources, et ne sauraient engager la responsabilité de Immobilière Courchevel et de ses partenaires. Ainsi Immobilière Courchevel et ses fournisseurs d'information, ne pourront voir leur responsabilité engagée du fait d'erreurs ou de retards dans la transmission desdites informations et données .
LOI INFORMATIQUE, FICHIERS, LIBERTE ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE WWW.IMMOBILIERE-COURCHEVEL.FR
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violations est
passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent,
de toutes collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie
privée ou à la réputation des personnes.
LIENS HYPERTEXTE ET VIRUS
Il est expressément rappelé que Immobilière Courchevel l n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à Immobilière Courchevel et quant au contenu des dits sites. Aussi, vous acceptez que votre choix d'accéder à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, s'effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par
un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de Immobilière Courchevel. De façon générale, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n'est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.En aucun cas, Immobilière Courchevel ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site web ou d'autres sites qui lui sont liés.
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationnale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Immobilière Courchevel se réserve tous le droits patrimoniaux et moraux liés aux document de son site. Ainsi, tous les droits de
reproduction, sur support électronique ou papiers, sont-il réservés. Les visiteurs du site www.immobiliere-courchevel.fr s'interdisent
la collecte, la captation, la déformation ou l'utilisation des informations auxquelles ils ont accès.
Immobilière Courchevel poursuivra en justice toute tentive de détournemant du site.
Crédits Photos : Agence Immobilière Courchevel - Médiabase Courchevel (Photographes : Pascal Leroy, Jérôme Kélagopian, Studio Davalo)
CONTACT
Contact : info@immobiliere-courchevel.fr
TRAITEMENT AUTOMATISE DES DONNES PERSONNELLES SUR LE SITE
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi qu'à son décret d'application du 17 Juillet 1978
et à l'article 43 de loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la commission nationnale
Informatique et liberté (cnil) : Site 'enregistré à la C.N.I.L. Les messsages electroniques et données nominatives personnelles sont conservées duratn une période max de 1 an. Aucune session du fichier client ne sera effectuée par Immobilière Courchevel.
Immobilière Courchevel vous souhaite une agréabel navigation, et reste à votre écoute pour toute remarque inhérante à notre site internet.